Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAY
CHANTIERS BENETEAU, Société anonyme, Z.I. des Mares, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ.

Numéro de dépôt :
1185930
Date de dépôt :
02/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUNDAY

Déposée le 2 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTIERS BENETEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque SUNDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUNDAY est expirée depuis le 2 juillet 1991.

CHANTIERS BENETEAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALIFORNIE , EVASION , FIRST CLASS , (Marque figurative) , FIRST EVOLUTION , FLYER , BAROUDEUR , CB , (Marque figurative)


CHANTIERS BENETEAU, Société anonyme, Z.I. des Mares, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment bateaux de plaisance, voiliers, planches à voile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].